Papiers, carnet, passeport. Autant de mots pour désigner le carnet d’identification du cheval. Il doit absolument le suivre dans tous ses déplacements. Mais quels sont les autres documents pour le transport de chevaux à avoir en cas de contrôle routier ?
Les documents obligatoires pour le transport de chevaux
Le document d’identification du cheval
🥑 Point juridique : tous les équidés présents sur le territoire français doivent être identifiés. Pourquoi ? Tout simplement pour les reconnaître et les distinguer les uns des autres, et ainsi assurer une traçabilité sanitaire.
Ainsi, chaque cheval a un document d’identification, souvent appelé passeport, où sont mentionnés :
- le numéro SIRE (système d’information relatif aux équidés) ;
- le signalement (relevé des marques naturelles) ;
- le numéro du transpondeur électronique (puce).
Le document d’identification est un peu la carte d’identité du cheval. C’est ce carnet d’identification qui doit être en possession de la personne qui transporte l’équidé.
Vous avez acheté un cheval à l’étranger ? Découvrez les démarches à réaliser pour importer un équidé en France et notamment savoir comment organiser le transport.
La carte d’immatriculation d’un équidé
La carte d’immatriculation correspond au titre de propriété du cheval, c’est-à-dire le document qui désigne son propriétaire enregistré au SIRE.
Elle n’est pas indispensable pour faire voyager un cheval.
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Les assurances du transport équin
Si vous réalisez le transport vous-même
Imaginez qu’un malheureux accident survienne lorsque vous transportez votre cheval. Il est blessé et vous devez l’emmener en clinique. Les coûts pourraient être très élevés, mais vous n’auriez aucun recours pour en obtenir le remboursement.
Cela n’arriverait pas si vous avez souscrit une assurance spécifique pour garantir ce genre d’incident. Vous n’avez aucune obligation de le faire. Mais la team Ogalo vous le recommande fortement.
Avant de prendre la route, avez-vous pensé à vérifier si vous aviez le bon permis pour transporter un cheval ?
Si vous faites appel à un transporteur équin professionnel
Les transporteurs de chevaux sont obligés de vous proposer une assurance responsabilité civile professionnelle qui couvre les dommages causés à votre cheval pendant le trajet à hauteur de 1600 €. C’est ce que prévoit la loi n° 82-1153 du 30 décembre 1982 d’orientation des transports intérieurs dite « LOTI ».
1600 € c’est peu. La valeur de la majorité des chevaux dépasse ce montant. Il est tout à fait possible que le transporteur propose des garanties complémentaires. Si ce n’est pas le cas, nous vous conseillons de souscrire une assurance spécifique qui correspondra à la valeur de votre équidé.
Ogalo propose, pour chaque transport réalisé sur la plateforme, la possibilité de souscrire à une assurance « valeur réelle cheval ». Comme son nom l’indique, elle couvrira les éventuels dommages causés à hauteur de la vraie valeur de l’équidé. Dès la demande de transport, vous indiquez la valeur de votre cheval. En cas de problème, vous serez indemnisé au niveau de ce que vous avez déclaré.
Il existe un autre document pour le transport de chevaux professionnel : la lettre de voiture.
Sources :
- Institut français du cheval et de l’équitation. Identification des équidés [en ligne]. Consulté le 19/08/2024.
- Institut français du cheval et de l’équitation. Carte d’immatriculation & Propriété [en ligne]. Consulté le 19/08/2024.